Conditions générales d’utilisation du site Pelaviroza

Merci de lire attentivement ces conditions avant toute utilisation de pelaviroza.sbs. L’accès et la navigation sur ce site impliquent l’acceptation pleine et entière de nos conditions générales d’utilisation.

Dernière actualisation le 7 novembre 2025.

Acceptation des conditions

En naviguant sur pelaviroza.sbs, vous acceptez l’ensemble des dispositions décrites ci-dessous. Si vous n’acceptez pas tout ou partie de ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser ce site.

Définitions

Quelques définitions importantes afin de clarifier certains termes utilisés sur cette page.

• « Site » désigne le site web accessible à l’adresse pelaviroza.sbs et ses éventuelles extensions ou sous-domaines.
• « Utilisateur » fait référence à toute personne consultant, naviguant ou utilisant le site pelaviroza.sbs, peu importe le support ou la localisation.
• « Contenu » regroupe l’ensemble des textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques et documents proposés par le site.
• « Service » désigne l’ensemble des fonctionnalités accessibles via le site pelaviroza.sbs.

Utilisation des services

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à sa destination, sans porter atteinte à l’ordre public ou aux droits de tiers.

Éligibilité

Le site est destiné aux personnes majeures et capables. L’utilisation par des mineurs requiert l’autorisation d’un représentant légal.

L’accès peut être restreint dans certaines juridictions.

Vos responsabilités

En tant qu’utilisateur, vous acceptez de respecter les obligations suivantes lors de l’utilisation du site.

• Fournir des informations exactes lors de la prise de contact.
• Respecter l’ensemble des lois applicables et des droits de propriété intellectuelle.
• Ne pas porter atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du site.
• S’abstenir de publier des contenus illicites ou irrespectueux.

Usages interdits

Certains comportements sont strictement proscrits dans le cadre de l’utilisation du site.

• Utilisation du site à des fins frauduleuses ou trompeuses.
• Tentative d’accès non autorisé à des données ou systèmes du site.
• Diffusion de contenus violents, offensants ou discriminants.
• Utilisation du site à des fins commerciales sans accord préalable.
• Collecte automatique ou massive de données sans consentement.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur pelaviroza.sbs, y compris les marques, logos, textes, images et graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation partielle ou totale sans autorisation écrite est interdite.

Contenus utilisateurs

Le contenu posté par les utilisateurs reste sous leur responsabilité et ne doit enfreindre aucun droit de tiers.

Données personnelles et confidentialité

Pelaviroza respecte la confidentialité de vos données. Pour toute question sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité ou nous contacter. Voir la politique

Limite et avertissements de responsabilité

L’utilisation du site s’effectue aux propres risques de l’utilisateur. Le contenu est fourni à titre informatif, sans engagement contractuel.

Limitation de responsabilité

Pelaviroza ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou de son contenu.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Pelaviroza en cas de préjudice lié au non-respect des présentes conditions.

Résolution des litiges et médiation

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par la législation française.

Résiliation

Pelaviroza se réserve le droit de restreindre l’accès au site en cas de non-respect des présentes conditions d’utilisation.

Modifications

Pelaviroza peut modifier à tout moment ses conditions d’utilisation. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.

Divisibilité

Si une disposition est déclarée invalide, les autres restent en vigueur.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre toutes les parties concernant l’utilisation du site.

Contact et réclamations

Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez joindre notre équipe via les moyens ci-dessous.